Henri Toutée


De: Henri TOUTÉE
membre du Conseil d'Etat
Objet:
Le sous-collège sectoriel de la banque
Le vice-président
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000049565098(source JORF)
composition
22 Mai 202422/05/2024
De: Henri Toutée
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de Commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites
Groupe:
Membres de Commission pour la restitution des biens et l'indemnisation des victimes de spoliations antisémites
JORFTEXT000049079290(source JORF)
nomination
02 Février 202402/02/2024
De: Henri TOUTÉE
membre du Conseil d'Etat
Objet:
La formation restreinte du collège de supervision
Le vice-président
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000046753435(source JORF)
composition
18 Décembre 202218/12/2022
De: Henri TOUTÉE
membre du Conseil d'Etat
Objet:
La formation restreinte du collège de supervision
Le vice-président
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000046029751(source JORF)
composition
10 Juillet 202210/07/2022
De: Henri Toutée
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2020-09-15"
JORFTEXT000042308563(source JORF)
nomination
04 Septembre 202004/09/2020
De: Henri TOUTÉE
membre du Conseil d'Etat
Objet:
La formation restreinte du collège de supervision
Le vice-président
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000041763669(source JORF)
composition
29 Mars 202029/03/2020
De: Henri TOUTÉE
membre du Conseil d'Etat
Objet:
Le sous-collège sectoriel de la banque
Le vice-président
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
JORFTEXT000041763663(source JORF)
composition
29 Mars 202029/03/2020
De: Henri Toutée
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
1°
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Conseil d'État
JORFTEXT000041723211(source JORF)
nomination
15 Mars 202015/03/2020
De: Henri Toutée
Objet:
membres du collège de supervision de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
1°
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Conseil d'État
JORFTEXT000041697338(source JORF)
nomination
07 Mars 202007/03/2020
De: Henri TOUTÉE
président adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000039384221(source JORF)
délégation de signature
16 Novembre 201916/11/2019
De: Henri TOUTÉE
président adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000038438765(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 201905/05/2019
De: Henri TOUTÉE
président adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000038196238(source JORF)
délégation de signature
05 Mars 201905/03/2019
De: Henri TOUTÉE
président-adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000037864398(source JORF)
délégation de signature
28 Décembre 201828/12/2018
De: Henri TOUTÉE
président adjoint. »
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000037075221(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 201816/06/2018
De: Henri TOUTÉE
président-adjoint
Objet:
au nom du vice-président, les ordres de mission temporaires et les états de frais établis à l'occasion des déplacements nationaux et internationaux effectués par les membres et les agents de la section sociale
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président"
JORFTEXT000036985222(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 201805/06/2018
De: Henri Toutée
président de section
Objet:
président de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes et président de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Groupe:
Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)
date_debut="2018-01-01"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000036145569(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: Henri TOUTÉE
président adjoint
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000036079946(source JORF)
délégation de signature
24 Novembre 201724/11/2017
De: Henri Toutée
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
JORFTEXT000035568578(source JORF)
nomination
16 Septembre 201716/09/2017
De: Henri TOUTEE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2017-11-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000035356535(source JORF)
admission
03 Août 201703/08/2017
De: Toutée (Henri, Marie, Gaëtan)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 9 novembre 2005
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-11-09"
JORFTEXT000033760362(source JORF)
promotion
01 Janvier 201701/01/2017
De: Henri Toutée
conseiller d'Etat
Objet:
membres du collège de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
2°
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Autorité de contrôle prudentiel et de résolution
Conseil d'État
JORFTEXT000030348689(source JORF)
nomination
14 Mars 201514/03/2015
De: Henri Toutée
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
JORFTEXT000029463744(source JORF)
nomination
17 Septembre 201417/09/2014
De: Henri TOUTÉE
président de section au Conseil d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes et président suppléant de la chambre disciplinaire de cette instance
Groupe:
Ordre national des chirurgiens-dentistes (ONCD)
suppleant
JORFTEXT000027397291(source JORF)
nomination
08 Mai 201308/05/2013
De: Henri Toutée
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2011-09-10"
JORFTEXT000024532284(source JORF)
nomination
04 Septembre 201104/09/2011
De: Henri Toutée
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Objet:
comme membre de la commission permanente du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000023720720(source JORF)
désignation
17 Mars 201117/03/2011
De: Henri Toutée
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2011-02-03"
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000023488259(source JORF)
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Toutée (Henri, Marie, Gaëtan)
conseiller d'Etat. Officier du 24 janvier 2002
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2002-01-24"
JORFTEXT000023037654(source JORF)
promotion
14 Novembre 201014/11/2010
De: Henri Toutée
titulaire
Objet:
membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
conseillers d'Etat
Groupe:
Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Conseil d'État
JORFTEXT000020129238(source JORF)
nomination
21 Janvier 200921/01/2009
De: Henri Toutée
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2008-09-10"
JORFTEXT000019457375(source JORF)
nomination
11 Septembre 200811/09/2008
De: Henri Toutée
titulaire
Objet:
membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
conseillers d'Etat
Groupe:
Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Conseil d'État
JORFTEXT000000422406(source JORF)
nomination
17 Décembre 200517/12/2005
De: Henri Toutée
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
date_debut="2005-09-10"
JORFTEXT000000606221(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Toutée (Henri, Marie, Gaëtan)
conseiller d'Etat. Chevalier du 24 juin 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-06-24"
JORFTEXT000000632772(source JORF)
promotion
14 Juillet 200514/07/2005
De: Toutée (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations
Groupe:
Agence nationale de l'accueil des étrangers et des migrations (ANAEM)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000240144(source JORF)
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Henri Toutée
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office des migrations internationales
Groupe:
Office des migrations internationales (OMI)
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
JORFTEXT000000594673(source JORF)
nomination
20 Décembre 200220/12/2002
De: Henri Toutée
titulaire
Objet:
membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
conseillers d'Etat
Groupe:
Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Conseil d'État
JORFTEXT000000599823(source JORF)
nomination
13 Décembre 200213/12/2002
De: Henri Toutée
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
JORFTEXT000000598467(source JORF)
nomination
13 Septembre 200213/09/2002
De: Toutée (Henri)
conseiller d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
membre du Comité de la réglementation comptable
Ont été signalés
membre du Comité de la réglementation comptable
conformément à
l'article 2 de la loi n° 98-261 du
6 avril 1998
portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière :
Groupe:
Comité de la réglementation comptable
JORFTEXT000000410792(source JORF)
nomination
02 Mars 200202/03/2002
De: Toutée (Henri, Marie)
conseiller d'Etat. Chevalier du 1er juin 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-01"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
promotion
15 Novembre 200115/11/2001
De: Toutée (Henri)
titulaire
Objet:
membres du comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
conseillers d'Etat
Groupe:
Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Conseil d'État
JORFTEXT000000214444(source JORF)
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Toutée (Henri)
Objet:
membres du Conseil national du crédit et du titre
personnalités désignées
en raison de leur compétence économique et financière
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000214443(source JORF)
nomination
26 Décembre 199926/12/1999
De: Toutée (Henri)
Objet:
membre du Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
conseiller d'Etat
Remplace:Mme Hagelsteen (Marie-Dominique)
Groupe:
Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
Conseil d'État
JORFTEXT000000742559(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Toutée (Henri)
Objet:
membre du Conseil national du crédit et du titre
personnalité désignée
en raison de sa compétence
Remplace:Mme Hagelsteen (Marie-Dominique)
Groupe:
Conseil national du crédit et du titre
JORFTEXT000000742558(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Toutée (Henri)
Objet:
membre du Comité de la réglementation bancaire et financière
conseiller d'Etat
Remplace:Mme Hagelsteen (Marie-Dominique)
Groupe:
Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
Conseil d'État
JORFTEXT000000557223(source JORF)
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Toutee (Henri)
Objet:
membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
a_sa_demande
suppleant
JORFTEXT000000187580(source JORF)
cessation de fonction
06 Mai 199806/05/1998
De: Henri Toutée
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Jean-Paul Costa
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1998-03-16"
president
JORFTEXT000000570962(source JORF)
nomination
14 Mars 199814/03/1998
De: Toutee (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
rapporteur général devant la commission instituée par l'article 87 de la loi no 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques
instituée par l'article 87 de la loi no 93-122 du
29 janvier 1993
relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques
modifiée par la loi no 94-530 du
28 juin 1994
compétente pour la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Chantepy (Christophe)
Groupe:
Commission instituée par l'article 87 de la loi no 93-122 relative à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques
JORFTEXT000000549907(source JORF)
nomination
29 Juin 199729/06/1997
De: Henri Toutée
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
Magistrats de l'ordre administratif et judiciaire
Sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat
Groupe:
Commission nationale du débat public
Conseil d'État
magistrat
JORFTEXT000000565221(source JORF)
nomination
24 Avril 199724/04/1997
De: Toutée (Henri)
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant de la commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000748586(source JORF)
nomination
17 Avril 199717/04/1997
De: Toutée (Henri, Marie, Gaëtan)
conseiller d'Etat ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
39 ans d'activités professionnelles et de services civils
legion_honneur
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
JORFTEXT000000199827(source JORF)
nomination
30 Mars 199730/03/1997
De: Henri Toutée
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000720133(source JORF)
nomination
10 Juin 199510/06/1995
De: Henri Toutée
maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre sur place les opérations relatives à l'élection du Président de la République
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000552479(source JORF)
désignation
11 Mars 199511/03/1995
De: Henri Toutee
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'évaluation
Groupe:
Conseil scientifique de l'évaluation
JORFTEXT000000529346(source JORF)
nomination
30 Juillet 199330/07/1993
De: Henri Toutée
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période d'octobre 1992 à octobre 1993
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000360610(source JORF)
nomination
08 Octobre 199208/10/1992
De: Henri Toutee
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel
pour la période octobre 1991- octobre 1992
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000000710598(source JORF)
nomination
03 Octobre 199103/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.